VF_Peintres19_
home8_
Mantes_Innovaparc_2014_08_05001_
home9_
B1.4-Gargenville1_
home4_
B1.7-Ecopole6_
home1_

Mentions légales

Propriétaire du site

Ce site est édité par le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78) : Espace "La Bonde" 6 rue des Artisans 78760 JOUARS PONTCHARTRAIN
La direction de la publication est assurée par le directeur du syndicat.

Ce site est réalisé par la société SYNAPSE ENTREPRISES - 125 boulevard Lefebvre 75015 Paris - 01 72 33 90 70

SynapseWeb - Création de site web


L'hébergement de ce site est assuré par SYNAPSE auprès de la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - 0820 698 765
Ce site a été réalisé avec un logiciel libre, CMS Open Source distribué sous licence GNU/GPL


Informatique et Libertés

Seules les données déposées volontairement par l'internaute via le formulaire de contact et les données collectées par l'outil de mesure d'audience (Google Analytics) sont enregistrées.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur s'adressera au service Communication.


Droits d'auteurs / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier ces informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") : "EPAMSA"
• Les téléchargements ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles.
• Toutes insertions sur un site internet ou un blog ne peuvent être réalisées sans une autorisation préalable de le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78).
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite. L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.


Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
• Ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
• N'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
• Se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
• Ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.


Lien hypertexte

Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78), notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.


Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les administrateurs de ce site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Ce site internet peut potentiellement utiliser Google Analytics Display Advertising sur le réseau de publicité Google Adwords grâce à des cookies Google DoubleClick et de services tiers. Vous pouvez bien entendu toujours vous désabonner du service Display Advertising en configurant vos préférences à l'adresse suivante https://www.google.com/settings/ads. Il existe même un outil gratuit fourni par Google qui permet de vous désabonner de Google Analytics à cette adresse : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/